Conditions générales de vente
Vendeur
Marco Bachmann, entrepreneur individuel, Nature du Bois
SIRET 106 536 410 00017
1321 chemin du Donjon, 32260 Tachoires, France
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Produits
Pièces en bois massif, fabriquées à la main. Chaque pièce peut différer de la photo (fil, teinte, dessin).
Du fait de la fabrication artisanale et de la nature du bois, la cote finale peut varier de quelques millimètres.
Commande
La commande est ferme après paiement.
Pour une pièce sur mesure : écrivez avant de commander.
Prix
Prix indiqués en euros, TVA non applicable (art. 293 B du CGI).
Frais de livraison indiqués avant le paiement.
Livraison
Expédition depuis le Gers (France).
France métropolitaine et Union européenne.
Délais communiqués lors de la commande. Pièce unique ou fabrication : délai plus long possible.
Droit de rétractation
14 jours à compter de la réception, sans motif, pour les articles non personnalisés.
Frais de retour à la charge de l’acheteur, sauf défaut ou non-conformité.
Remboursement sous 14 jours après réception du retour ou preuve d’expédition.
Pas de rétractation pour les pièces nettement personnalisées (gravure, mesures sur mesure, essence choisie à la
demande).
Garanties légales
Garantie de conformité (2 ans) et garantie des vices cachés (Code civil).
Le bois est un matériau vivant : fil, teinte et particularités naturelles ne constituent pas un défaut.
Médiateur de la consommation
Après réclamation écrite auprès du vendeur :
CM2C — 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Tél. : 01 89 47 00 14
Droit applicable
Droit français